Bilans

Bilan 2021

Rapport d’activité des inspections effectuées en 2021

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Organismes d'Inspections

Liste des Organismes d’Inspections agréés au 3 février 2026
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Base documentaire : partie législative concernant les inspections de pulvérisateurs

Arrêté du 3 Avril 2026

Relatif aux modalités et contenu des CT PULVES : obligation de CT Pulvés pour les pulvés installés sur Drone

Liste des Systèmes ZNT du 17 octobre 2025

La dernière liste des systèmes homologuées ZNT a été publié ce 17 octobre 2025. Des buses et des systèmes viti et arbos ont intégré la liste.
Liste disponible par ce lien.

BO du MAASA

Base documentaire : partie législative concernant les inspections de pulvérisateurs

Arrêté du 17 mars 2023

relatif à la mise en oeuvre de la conditionnalité et de la conditionnalité sociale en métropole à compter de la campagne 2023

Arrêté du 25 janvier 2023

modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 relatif aux modalités de contrôle des pulvérisateurs pris en application du 1° de l'article D. 256-14 du code rural et de la pêche maritime

Arrêté du 29 novembre 2022

relatif à l'agrément des organismes d'inspection des matériels d'application des produits phytopharmaceutiques

Arrêté du 15 février 2022

relatif à la mise en œuvre de la conditionnalité au titre de l'année 2022

Arrêté du 14 janvier 2022

relatif aux conditions d'habilitation des organismes de formation prévues à l'article R. 254-14 du code rural et de la pêche maritime

Arrêté du 13 janvier 2022

relatif aux conditions de formation des inspecteurs réalisant les contrôles obligatoires des matériels d'application de produits phytopharmaceutiques et à l'agrément des centres de formation chargés de former les inspecteurs

Diverses informations règlementaires ou techniques en rapport avec la pulvérisation

Liste des moyens homologués permettant la diminution de la dérive des PPP

Liste des buses et autres systèmes de pulvérisation autorisés pour les ZNT eau et riverain : Liste du 17/10/25 Note DGAL/SDSPV/2025-694

Liste de Opérateurs d'Inspections par départements

La Liste des Organismes d’inspections agréés pour la réalisation les contrôles des pulvérisateurs est disponible à l’onglet « inspection des pulvérisateurs » et la rubrique « Les organismes d’inspection ».